Comprendre les risques sanitaires

Comprendre les risques sanitaires

Aide à l'anticipation face à l'incertitude des risques sanitaires avec Risque Sanitaire France


Comprendre le risque lié aux animaux nuisibles (rat, pigeon, cafard, punaise, termite) dans l'habitat

Publié par Michael NGUYEN HUU sur 2 Juin 2015, 21:00pm

Catégories : #risques sanitaires

Photo d'un rat (source: euro-assurance)

Photo d'un rat (source: euro-assurance)

Les habitations et le matériel peuvent être endommagés par des animaux. Les animaux nuisibles abordés dans cette fiche sont les rongeurs, les blattes, les punaises de lit, les termites, les insectes à larves xylophages et les pigeons.

 

I- Les Rongeurs domestiques

         1. Ce que l'on sait sur les rongeurs

Les rats et les souris sont des rongeurs appartenant à la famille des muridés. Certaines espèces se sont parfaitement adaptées aux conditions crées par l'homme dans ses habitations et dans les constructions rurales ou urbaines. Les rongeurs sont à la fois des réservoirs de virus et des hôtes de maladies pour l'homme. La transmission s'effectue par l'intermédiaire de leurs déjections, de leurs morsures et des parasites qu'ils hébergent.

 

Les dommages causés par les rongeurs

Les rongeurs provoquent de nombreux dommages:

  • coupure de fils électriques susceptibles de provoquer des incendies;
  • trous;
  • surfaces souillées d'urine et de déjections;
  • tuyaux de ventilation troués et souillés;
  • détérioration des systèmes de chauffage;
  • vecteurs de maladie.

 

         2. Les points de vigilance du bâti

Il faut soupçonner une infestation par des rats ou des souris lorsque l'on entend durant la nuit des bruits de trottinement et de grattement dans les murs ou que l'on trouve des objets rongés ou mordillés ou des emballages de produits alimentaires endommagés. La présence de déjection et d'urine, de terriers ou de trous dans les murs des fondations sont des signes d'infestation.

 

         3. Les mesures pour y remédier

            A/ Les mesures d'action

Toute dératisation doit commencer par un examen soigneux des lieux qui permettra de localiser les abris, les sources de nourriture, les pistes les plus fréquentes. On pourra ensuite placer les appâts dans les meilleures conditions. La lutte contre les rats et les souris revient à faire baisser la densité de la population murine en agissant sur plusieurs facteurs de développement:

- augmentation de la mortalité par l'utilisation de moyens de destruction,

- contrôle des conditions extérieures (abri, couvert, nourriture).

 

Un des moyens de défense consiste à éliminer les voies d'entrées faciles pour les rongeurs. Les souris et les rats peuvent se faufiler dans des fissures de la taille d'une pièce de monnaie. Même de petites fentes dans un seuil de porte usé peuvent constituer une voie d'accès.

Les mesures recommandées sont:

  • l'élimination des abris,
  • le comblement des espaces morts dans les doubles-murs et les faux plafonds
  • obturer les fissures dans les fondations,
  • remplir les trous autour des tuyaux avant de recouvrir de calfeutrage ou de plâtre,
  • couvrir d'un fin grillage métallique les conduits de ventilation et les évents d’entre-toit,
  • supprimer les sources qui pourraient couvrir le chemin des rongeurs,
  • mettre hors d'atteinte les produits alimentaires,
  • mettre des grilles sur les soupirails.

 

Les rodenticides

Deux types de rodenticides sont utilisés: les rodenticides anticoagulants et ceux non anticoagulants.

Les rodenticides anticoagulants sont très toxiques et empêchent la coagulation du sang. Ces produits sont vendus sous forme de formulations liquides ou de poudre à mélanger avec des graines, de blocs de paraffine, de boîtes à appât ou d'appâts prémélangés en vrac. Les produits à usage domestique peuvent contenir l'une ou l'autre des matières actives suivantes: warfarine, diphacinone, chlorophacinone ou bromadiolone.

Les poisons non anticoagulants à usage domestique ont des effets rapides. Ce sont des poisons du système nerveux central provoquant des convulsions: la strychnine, la scille, le phosphure de zinc, les sels de thallium, l'anhydride arsénieux, l'antu, la crimidine, la chloralose.

 

Les Pièges

Divers types de pièges sont utilisés:

  • pièges captureurs du type nasse,
  • pièges destructeurs avec ou sans appât (piège à mâchoires, pièges assommoirs).

 

Les dispositifs à ultrasons

Les dispositifs à ultrasons émettent des ondes sonores ou des vibrations qui déplaisent aux rongeurs. Ceux-ci peuvent toutefois s'habituer à ces dispositifs et revenir. Il est donc recommandé d'utiliser ces dispositifs conjointement avec d'autres méthodes de lutte.

 

            B/ Les conseils aux occupants

Pour rendre la maison moins attrayante pour les rongeurs, les mesures suivantes sont recommandées:

  • éliminer les sites propices à la nidification des rongeurs en enlevant tout ce qui encombre les alentours de la maison et du garage, couper les mauvaises herbes près du bâtiment,
  • entreposer les déchets dans des contenants munis d'un couvercle,
  • éliminer les fuites d'eau: robinet qui fuient, tuyaux qui suintent et les drains à ciel ouvert,
  • garder la cuisine propre et entreposer les aliments dans des contenants en métal ou en verre.

 

Certaines maladies sont transmises par contact avec l'urine et les déjections. Les personnes susceptibles d'être en contact avec des déjections ou de l'urine de rongeurs doivent prendre les précautions suivantes:

  • porter des gants et un masque durant le nettoyage,
  • mouiller les déjections et les débris avec un mélange d'eau et d'eau de javel avant de les essuyer,
  • porter des gants pour ramasser et éliminer les rongeurs morts,
  • envelopper les rongeurs morts dans des sacs en plastique doublés et les jeter dans une poubelle munie d'un couvercle,
  • Aller voir un médecin en urgence en cas de morsures,
  • se laver les mains et laver les vêtements exposés séparément des autres vêtements,
  • ne jamais ramasser les déjections séchées à l'aide d'un balai ou d'un aspirateur. La poussière soulevée durant le nettoyage peut contenir des microorganismes.

 

            C/ Obligations et réglementations

                        1. Obligation du propriétaire dans le cadre des rapports locatifs

  • Obligation de délivrer un logement décent (Code civil : Art 1719/ Norme de décences : décret n° 2002-120 du 30 janvier 2002)
  • Obligation de délivrer un logement en bon état de réparation et d’entretenir le logement tout au long du bail (Code civil : 1720)

 

                        2. Réglementation

  • Règlement sanitaire départementale (RSD type)
    • Article 33: Les propriétaires et les occupants d'un immeuble sont tenus d'assurer un entretien satisfaisant des bâtiments et de leurs abords et en particulier de mettre en œuvre les mesures préventives et curative de lutte contre l'infestation.
    • Article 40: la suppression définitive d'un bâtiment doit être précédée d'une opération de dératisation.
    • Article 44: conception des ouvrages d'évacuation. Toutes dispositions doivent être prises pour éviter l'infestation par les rongeurs dans les locaux traversés par ces canalisations.
    • Article 123: Les propriétaires d'immeubles ou établissements privés, les directeurs d'établissements publics doivent prendre toutes les mesures pour éviter l'introduction des rongeurs.
    • Articles 124: Il est interdit de jeter ou déposer des graines de nourriture en tous lieu ou établissements publics pour y attirer les animaux errants, sauvages ou redevenus tels, notamment les chats ou les pigeons.
    • Article 127: Quand au cours de l'enquête épidémiologique menée à l'occasion d'une maladie contagieuse, il est identifié un germe infectieux ayant pour réservoir animal ou le milieu environnant, tel que sol, air, eau..., les autorités sanitaires prennent les mesures propres pour isoler le vecteur en cause et le traiter afin de réduire le germe responsable.
    • Articles 128: précautions lors des opérations de désinfection, désinsectisation et de lutte contre les rongeurs
  • Décrets du 9 novembre 1982 pour les HLM (n°82-955) et du 26 août 1987 pour les autres locaux d'habitation concernant la dératisation.

 

II - Les blattes

         1. Ce que l'on sait sur les blattes

Les blattes sont aussi appelées cafard. Il en existe plus de 3 500 espèces. La blatte germanique est l'une des espèces les plus communes dans les résidences. Mesurant entre 1,3 et 1,6 cm, elle est de couleur brun pâle avec deux lignes foncées parallèles qui partent de la tête et se terminent à la base des ailes. Les blattes ont des ailes, mais elles sont incapables de voler.

 

Les dommages causés par les blattes

Les blattes causent rarement des dommages aux structures. Elles peuvent contaminer les aliments et transmettre des maladies après avoir été en contact avec des poubelles ou des égouts en marchant et en laissant des excréments sur les aliments ou dans les aires de préparation des aliments. Les personnes atteintes d'asthme peuvent avoir des réactions indésirables lors de contacts avec des excréments ou des parties de blattes.

 

         2. Les points de vigilance du bâti

Les blattes occupent tout endroit où elles ont accès à de la nourriture, à de l'eau et à un abri. Elles sont attirées par les immeubles en raison des conditions chaudes et humides offertes par les cuisines, les salles de bains, les sous-sols et les installations de plomberie. Leur présence ne signifie pas nécessairement qu'un lieu est insalubre. Les blattes et leurs œufs peuvent entrer dans une résidence sur divers objets comme de vieux meubles, des denrées alimentaires.... Une fois à l'intérieur de l'immeuble, les blattes s'y déplacent facilement. Étant donné que les blattes sont plus actives la nuit, elles peuvent ne pas être détectées avant un certain temps.

 

         3. Les mesures pour y remédier

            A/ Les mesures d'action

Pour se débarrasser des blattes, le respect des mesures d'hygiène conjointement avec l'utilisation de pesticides est parfois nécessaire. Les actions contre une infestation de blattes sont:

  • nettoyer les surfaces et les meubles,
  • garder les aliments dans des contenants étanches,
  • ranger les ordures dans des contenants en plastique étanches,
  • isoler les tuyaux sur lesquels il y a de la condensation,
  • réparer les robinets et les tuyaux qui fuient,
  • ventiler les salles de bains,
  • diminuer l'humidité de l'air,
  • sceller et calfeutrer les fissures, les crevasses et les ouvertures autour des tuyaux.

 

Il existe divers pesticides pour lutter contre les blattes qui peuvent contenir de la resméthrine, de la d-trans alléthrine, du butoxyde de pipéronyle ou du propoxur. Dans le cas d'une grave infestation, la pyréthrine en aérosol ou en pulvérisation généralisée peut accroître l'efficacité du traitement. Les pesticides les plus couramment utilisés pour lutter contre les blattes sont les traitements résiduels à installer dans les fissures et les crevasses.

 

            B/ les conseils aux occupants

Il est conseillé de :

  • vider les poubelles régulièrement,
  • ne pas laisser la nourriture à l'air libre,
  • éloigner les personnes à risque lors de l'utilisation de pesticides,
  • ne jamais utiliser un pesticide à l'intérieur de la maison qui est destiné à un usage extérieur,
  • laver le logement régulièrement.

 

            C/ Réglementation et obligations

                        1. Obligation du propriétaire dans le cadre des rapports locatifs

  • Obligation de délivrer un logement décent (Code civil : Art 1719/ Norme de décences : décret n° 2002-120 du 30 janvier 2002)
  • Obligation de délivrer un logement en bon état de réparation et d’entretenir le logement tout au long du bail (Code civil : 1720)

 

                        2. La réglementation

  • Règlement sanitaire départementale (RSD type):
    • Article 33: Les propriétaires et les occupants d'un immeuble sont tenus d'assurer un entretien satisfaisant des bâtiments et de leurs abords et en particulier de mettre en œuvre les mesures préventive et curative de lutte contre l'infestation,
    • Article 125: Toutes précautions de surveillance et d'entretien doivent être prises pour prévenir l'infestation des insectes.
    • Article 127: Quand au cours de l'enquête épidémiologique menée à l'occasion d'une maladie contagieuse, il est identifié un germe infectieux ayant pour réservoir animal ou le milieu environnant, tel que sol, air, eau..., les autorités sanitaires prennent les mesures propres pour isoler le vecteur en cause et le traiter afin de réduire le germe responsable.
    • Articles 128: précautions lors des opérations de désinfection, désinsectisation et de lutte contre les rongeurs
  • Décret du 26 août 1987 relatif à la désinsectisation

 

III - Les punaises de lit

Les punaises de lit sont des insectes hématophages, qui peuvent se trouver tant dans les refuges pour sans-abris que dans les hôtels, les résidences et les transports publics. Elles attaquent l'homme et provoquent des atteintes cutanées et des allergies.

 

         1. Ce que l'on sait sur la punaise de lit

Les punaises de lit se déplacent de pièce en pièce en se logeant dans les objets infestés. Elles sont de la même taille et de la même forme qu'un pépin de pomme. Leur corps est large et plat. L'abdomen de forme ovale est terminé par une petite tête élargie. Brun et sans ailes, un adulte a jeun mesure environ 6 à 10 mm de long. Après s'être nourri, il grossit légèrement et prend une teinte rouge-sang foncé. De même forme que l'adulte, la nymphe est plutôt jaune-blanc.

 

Les dommages causés par les punaises de lit

Les punaises de lits ne sont pas un vecteur connu de maladie chez l'humain. Elles se nourrissent du sang pendant la nuit. Elle possède un appareil buccal piqueur-suceur transformé en rostre long. Grâce à ce rostre, la punaise perce la peau pour injecter un peu de salive qui contient un anesthésiant afin de réduire la douleur de la piqûre et un anticoagulant pour fluidifier le sang. Les réactions aux morsures de punaise de lit varie d'une personne à l'autre. Ses piqûres sont souvent indolores et laissent des traces rouges sur la peau comme une piqûre de moustique. Parfois, elles causent des démangeaisons qui peuvent perturber le sommeil. On trouve généralement trois à quatre piqûres en ligne droite ou groupées au même endroit sur la peau. Les piqûres sont le plus souvent sur les parties exposées des bras, des jambes et du dos.  Certaines personnes sont allergiques à leur morsure.

 

         2. Les points de vigilance du bâti

Les punaises de lit aiment les espaces sombres. Il faut vérifier tout ce qui est dans une pièce où l'infestation a été découverte. Les punaises laissent souvent de petites traces sur les draps. Les excréments de punaises de lit ont une odeur sucrée.

 

         3. Les mesures pour y remédier

            A/ les mesures d'action

Comme il est difficile de les éliminer complètement, il est recommandé de faire appel à un professionnel. Il peut suggérer d'effectuer un nettoyage avec un traitement avec des produits chimiques ou un traitement par congélation ou chaleur extrême. Il faut habituellement plus d'un traitement pour en venir à bout. Comme les punaises de lit se déplacent facilement, il peut être nécessaire de traiter les pièces rapprochées.

 

            B/ Les conseils aux occupants

  • Il faut noter que des applications répéter du traitement peuvent être nécessaires,
  • s'assurer de toujours suivre le mode d'emploi de l'étiquette du pesticide utilisé afin de se protéger et d'accroître le plus possible l'efficacité du produit,
  • Ne jamais utiliser un pesticide à l'intérieur de la maison qui est destiné à un usage extérieur.

 

            C/ Réglementation et obligations

                        1. Obligation du propriétaire dans le cadre des rapports locatifs

  • Obligation de délivrer un logement décent (Code civil : Art 1719/ Norme de décences : décret n° 2002-120 du 30 janvier 2002)
  • Obligation de délivrer un logement en bon état de réparation et d’entretenir le logement tout au long du bail (Code civil : 1720)

 

                        2. Réglementation

  • Règlement sanitaire départementale (RSD type)
    • Article 33: Les propriétaires et les occupants d'un immeuble sont tenus d'assurer un entretien satisfaisant des bâtiments et de leurs abords et en particulier de mettre en œuvre les mesures préventives et curative de lutte contre l'infestation,
    • Article 125: Toutes précautions de surveillance et d'entretien doivent être prises pour prévenir l'infestation des insectes.
    • Article 127: Quand au cours de l'enquête épidémiologique menée à l'occasion d'une maladie contagieuse, il est identifié un germe infectieux ayant pour réservoir animal ou le milieu environnant, tel que sol, air, eau..., les autorités sanitaires prennent les mesures propres pour isoler le vecteur en cause et le traiter afin de réduire le germe responsable.
    • Articles 128: précautions lors des opérations de désinfection, désinsectisation et de lutte contre les rongeurs.
  • Décret du 26 août 1987 relatif à la désinsectisation

 

IV – Les termites et les insectes à larves xylophages

Les termites causent de nombreux dégats sur la structure bâti de l'habitat  et sont responsable d'effondrements mais ils ne sont pas un danger pour la santé de l'homme.

 

         1. Ce que l'on sait

                        A. sur les termites

Les termites sont des insectes xylophages. Ils dégradent le bois et tout autre matériau contenant de la cellulose, qui constitue la base de leur alimentation (papier, carton, certains tissus, etc.). La plupart des essences sont sensibles aux attaques de termites, qui dégradent toutes les parties du bois. Il existe 1800 à 2000 espèces de termites dans le monde mais seulement trois espèces principales sont représentées en France: le kalothermès flavicolis, le termite lucifuge et le termite de Saintonge. Le Kalothermès flavicolis est un termite de bois sec, aérien à cou jaune de grande taille (8 à 10 mm) qui vit en colonies peu nombreuses de 2000 à 3000 individus. Ce termite ne s'attaque pas aux habitations. Le termite lucifuge et le termite de Saintonge sont des termites souterrains vivant en colonies peuplées de certaines de milliers d'individus.

Le termite est un insecte social, organisé en castes. Il vit à l'abri de la lumière dans un espace clos à température et humidité contrôlées. Les termites responsables des dégâts dans les habitations sont des termites ouvriers stériles, de couleur blanche, de longueur 4 à 6 mm. Ils représentent la majeure partie de la colonie.

Les termites se propagent::

  • soit de façon naturelle par essaimage (envol annuel d'individus sexués),
  • soit par marcottage (propagation de proche en proche par scission de la colonie en plusieurs sous-unités qui vont rapidement devenir indépendantes par les sexués de remplacement : les néoténiques),

soit par le transport de bois ou matériaux infestés vers un site qui ne l'était pas auparavant (bouturage par les néoténiques ou les ouvriers sexués aptères).

Pour des raisons climatiques, les départements d'outre-mer situés en zones tropicales et les régions du sud de la métropole (en particulier le sud-ouest) sont les plus fortement infestés par un plus grand nombre d’espèces. Mais Paris et les communes de sa proche banlieue sont également touchées.

 

                        B. Les insectes à larves xylophages

Ces insectes sont des coléoptères dont les larves ingèrent le bois pour se nourrir. Ils se trouvent partout en France. Les plus courants sont les capricornes, les vrillettes et les lyctus.

Les femelles pondent leurs oeufs dans les fentes ou fissures du bois. Débute alors une phase larvaire, d'une durée de 1 à 5 ans, pour laquelle l'insecte aura besoin d'ingérer du bois pour assurer son développement. Vient ensuite la phase de nymphose d'une durée de 2 à 3 semaines pendant laquelle la larve se transforme en insecte parfait. C'est la trace de sortie de l'insecte que l'on peut observer à la surface des bois oeuvrés. La dégradation engendrées par les larves d'insectes xylophages, sans atteindre celles dues aux termites, peuvent affaiblir la solidité des ouvrages (charpentes en particulier).

 

         2. Les points de vigilance de l'habitat

Les termites souterrains s'attaquent généralement aux constructions en passant par l'interface sol/bâtiment au niveau de points singuliers (espace autour des réserves de canalisations ou de gaines techniques, anfractuosité dans la dalle de béton, fissures, joints de dilatation, etc.). Les termites attaquent le bois de l'intérieur, restant constamment à l'abri de la lumière. Il est pratiquement inaudible et ne laisse aucune sciure à l'extérieur des bois attaqués, ce qui rend sa détection délicate.

La surveillance consiste en une recherche périodique des signes de présence ou d'activité des termites. Les principaux signes de présence ou d'activité de termites sont:

  • galeries tunnels (ou de transit) de concrétions d’aspect terreux,: construites par les termites en surface des éléments sont les signes externes les plus évidents d'une infestation par les termites souterrains,
  • ailes éparses sur le sol (signes d'essaimage),
  • dégâts: bois d'aspect feuilleté, avec de l’amalgame,
  • termites vivants.

 

         3. Les mesures pour y remédier

         A/ Les mesures d'action

Les parties d'ouvrages en bois qui participent à la solidité du bâti sont celles qui faut protéger en priorité des attaques des termites:

  • charpentes
  • planchers,
  • murs porteurs, extérieurs et intérieurs (colombages, ossatures): poteaux, linteaux, etc.
  • lattage et contre-lattage participant à la stabilité.

 

Cette protection peut être:

  • naturelle: très peu d’essences sont résistantes de par leurs caractéristiques intrinsèques aux attaques de termites et ne nécessitent pas de traitement. On parle de durabilité naturelle des bois. Parmi les essences tempérées, seul le robinier est naturellement durable vis-à-vis des termites, mais comporte des caractéristiques pénalisantes (notamment une mauvaise stabilité). De plus le robinier est actuellement une ressource à disponibilité limitée.
  • Apportée par des produits ou des techniques de préservation, qui seront appliqués aux bois à durabilité insuffisante. On parle de durabilité conférée,
  • Assurée par un positionnement favorable dans l'ouvrage qui permettra de contrôler régulièrement l'état du bois et de les remplacer ou de les traiter aisément si une attaque venait à être constatée.
  • Un traitement préventif.
  • Un traitement curatif si l’immeuble est déjà atteint choisi selon l’urgence du péril.

 

Les traitements chimiques contre les termites

Les produits insecticides doivent être utilisés par un professionnel qui connaît les recommandations techniques des fabricants et prendra les précautions relatives à la sécurité des personnes et à la protection de l'environnement. Ces techniques peuvent être employées à titre curatif ou préventif.

 

- Techniques préventives

- Utilisation de bois traités

Lorsque leur résistance naturelle aux termites est insuffisante, des bois pré-traités par un produit biocide (conforme à la directive 98/8 CE) ou par un procédé permettant de le rendre résistant aux attaques d’insectes peuvent être utilisés à titre préventif, lors de la construction ou le réaménagement de certains bâtiments.

- Barrière chimique

La méthode de la barrière chimique est une technique de prévention. Elle consiste à créer des barrières insecticides mortelles entre le bâtiment et le sol, lieu de vie naturel du termite souterrain. En pratique, un insecticide est injecté après des forages multiples, principalement au niveau du sol, des murs, des bois de structure et éventuellement dans les cloisons, les doublages et les huisseries.

 

- Techniques curatives

  • Fumigation de gaz toxiques
    Cette technique qui fait appel à l'utilisation de gaz toxiques pour les termites. Sa mise en oeuvre efficace et respectant les règles de sécurité est contraignante, car elle nécessite l'évacuation des lieux et la création d'une enceinte de fumigation par bâchage.
  • Pièges (appâts insecticides)
    La technique des pièges à termites vise à éradiquer les colonies. Les dispositifs, appelés stations, sont placés sur les cheminements des termites, à l'extérieur ou à l'intérieur d'un bâtiment. L'appât utilisé initialement est neutre : il est constitué d'un aliment apprécié par l'espèce de termites identifiée (bois ou matériaux à base de cellulose), puis il est remplacé par des appâts contenant un insecticide à effet retard. Les ouvriers qui l'ingèrent, ont donc le temps avant de mourir de le distribuer par trophallaxie à de nombreux individus. Le produit est ainsi largement diffusé dans la termitière. Cette technique peut aboutir à la disparition progressive et complète de la colonie, mais ce résultat peut nécessiter plusieurs mois.

 

            B/ Les conseils aux occupants

Les conseils aux occupants sont:

  • faire attention au risque d'intoxication avec des insecticides surtout pour les enfants,
  • Effectuer un diagnostic termite dès que des termites sont présentes dans le bâtiment et prévenir les différents services qui s'occupent de la lutte contre les termites.

 

         c/ Réglementation et obligations

                        1. Obligation du propriétaire dans le cadre des rapports locatifs

  • Obligation de délivrer un logement décent (Code civil : Art 1719/ Norme de décences : décret n° 2002-120 du 30 janvier 2002)
  • Obligation de délivrer un logement en bon état de réparation et d’entretenir le logement tout au long du bail (Code civil : 1720)
  • Obligation de déclaration à la mairie des foyers infestés par les termites (CCH : L. 133-4). Dès qu'il a connaissance de la présence de termites dans un immeuble bâti ou non bâti, l'occupant de l'immeuble contaminé, ou à défaut le propriétaire, est tenu d'en effectuer la déclaration en mairie. Lorsque les termites sont présents dans les parties communes, la déclaration incombe au syndicat des copropriétaires. La déclaration en mairie de la présence de termites dans un immeuble bâti ou non bâti est adressée au maire de la commune du lieu de situation de l'immeuble par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou bien déposée contre décharge en mairie. La déclaration précise l'identité du déclarant et les éléments d'identification de l'immeuble. Elle mentionne les indices révélateurs de la présence de termites et peut, à cette fin, être accompagnée d'un état parasitaire. Elle est datée et signée par le déclarant. L'absence de déclaration de la présence de termites par les personnes ayant l'obligation de le faire peut être punie d'une amende de 3ème classe.
  • Le document concernant la présence de termite n’a pas besoin d'être annexé au bail mais il doit être tenu à la disposition du locataire. Il faut être vigilant aux désagréments qui peuvent être causés au locataire en cas de travaux rendus nécessaires par la présence de termites, et la privation de jouissance qui en découle.

 

                        2. Obligation dans le cadre d’une vente

- Obligation du propriétaire vendeur d’annexer au contrat de vente un état parasitaire si l’immeuble se situe dans une zone délimitée par arrêté préfectoral (CCH : L. 133-6)

Pour la vente d’un immeuble (collectif ou maison individuelle) dans les zones géographiques ayant fait l’objet d’un arrêté préfectoral, un état relatif aux termites datant de moins de 6 mois et établi par un expert, doit être annexé à la promesse de vente ou à l’acte notarié.

Si le bien se situe dans un immeuble en copropriété, le diagnostic termites porte exclusivement sur les parties privatives du lot

- Obligation d'information de l'acquéreur sur la présence ou non de termites par les recherches notariales et auprès de la mairie si le bâtiment se situe dans une zone délimitée par le conseil municipal. Il lui sera indiqué si sa future acquisition est concernée par les secteurs délimités et par un arrêté municipal.

- Pas d’obligation incombant au propriétaire vendeur de constater la présence des autres insectes xylophages.

 

                        3. Réglementation

Dès que les occupants ou les propriétaires ont connaissance de la présence de termites dans un immeuble bâti ou non bâti, ils doivent le déclarer en mairie.

Si le conseil municipal délimite des secteurs de "lutte contre les termites", alors il procède à sa publication ou son affichage ou à sa notification aux intéressés ainsi qu'à leur transmission au représentant de l'Etat dans le département ou à son délégué dans l'arrondissement.

Dans les secteurs délimités par le conseil municipal, le maire peut enjoindre aux propriétaires de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires (Article L133-1).

Lorsque les secteurs sont délimités par conseil municipal, les conséquences sont  :

  • obligation du maire de transmettre, au représentant de l'État, les secteurs délimités par conseil municipal,
  • pouvoir du maire d'enjoindre aux propriétaires de procéder à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires (Cet injonction est prise par arrêté du maire). Si arrêté municipal pris, le propriétaire de l'immeuble adresse au maire :

- état du bâtiment relatif à la présence de termites (immeuble bâti).

- si présence de termites, attestation certifiant  qu'il a été procédé aux travaux correspondants (immeuble bâti et non bâti).

 

Si le préfet a connaissance, des foyers de termites identifiés dans une ou plusieurs communes, il peut délimiter par arrêté préfectoral les zones contaminées ou susceptibles de l'être à court terme, sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés.

Lorsque les zones contaminées ou susceptibles de l'être à court termes sont délimités par arrêté préfectoral, les conséquences sont :

  • dans la ou les commune(s) dont les foyers ont été identifiés et qui sont concernées par les zones contaminées ou susceptibles de l'être à court termes:

- affichage pendant trois mois en mairie dans les communes où sont situées les zones délimitées.

- en cas de démolition d'un bâtiment, déclaration en mairie de la personne qui a procédé à des opérations d'incinération sur place ou de traitement avant transport des bois et matériaux contaminés par les termites.

- en cas de vente de tout ou partie d'un immeuble bâti, état du bâtiment relatif à la présence de termites (diagnostics).

  • sur l'ensemble du territoire départemental :

- application des mesures relatives à la protection des constructions neuves contre l'action des termites (dès la publication de l'arrêté préfectoral)

Remarque: Sur l’ensemble du territoire français, application des mesures relatives à la protection des constructions neuves contre l'action des insectes à larves xylophages.

 

  • Règlement Sanitaire Départemental
  • Loi n°99-471 du 8 juin 1999 tendant à protéger les acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites et autres insectes xylophages,
  • Décret n°2000-613 du 13 juillet 2000 relatif à la protection des acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites,
  • Arrêté du 10 aout 2000 fixant le modèle de l'état parasitaire relatif à la présence de termites dans un immeuble,
  • Circulaire DGUHC/QC/1/5 n°2001-21 du 23 mars 2001 relative à la protection des acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites (non parue au JO) BO équipements.

 

V –  Les pigeons

         1. Ce que l'on sait sur les pigeons

Les pigeons et les colombes font partie de la même famille (colombidés). Ce sont des oiseaux de forte taille avec un petit cou et un bec court et charnu couvert de cire. L'espèce la plus couramment nommée « pigeon » est le pigeon biset, oiseau commun des villes et des petites localités rurales. Le plus grand problème causé par les pigeons est la quantité importante d'excréments qu'ils produisent. Les excréments sont conductibles et posent un risque pour la sécurité incendie. Par ailleurs, l'accumulation des excréments est un risque pour la santé humaine. Les pigeons sont associés à diverses maladies, notamment l'histoplasmose et la cryptococcose.

 

L'histoplasmose et la cryptococcose

L'histoplasmose est une maladie causée par un champignon qui croît dans les excréments de pigeons. Les gens peuvent être contaminés par voie respiratoire lorsqu'ils ramassent les excréments. Dans le cas d'une exposition sévère, le champignon peut causer une infection. La plupart des infections ne présentent pas de symptômes ou des symptômes respiratoires bénins. Les symptômes de l'histoplasmose commencent à apparaître environ 10 jours après l'infection qui incluent la fatigue, la fièvre et les douleurs thoraciques. Cependant, la plupart des gens n'ont aucun symptôme. Les personnes dont le système immunitaire est affaibli, par exemple en raison d'un cancer ou du VIH/SIDA, ont un risque plus élevé de développer une histoplasmose. La maladie ne peut pas être transmise d'une personne à l'autre.

La cryptococcose est une autre maladie causée par un champignon présent dans les excréments de pigeons et dans les sols du monde entier. Il est très peu probable que des personnes en bonne santé deviennent infectées, même des suites d'une exposition très élevée. Le principal facteur de risque d'infection est d'avoir un système immunitaire affaibli.

 

         2. Les points de vigilance du bâti

On trouve des excréments de pigeons :

  • sur les rebords des fenêtres,
  • les balcons,
  • sur les toits,
  • sur les corniches,
  • sous les charpentes,
  • dans les caves,
  • près des zones de déchets.

 

         3. Les mesures pour y remédier

            A/ Les mesures d'action

Il est difficiles de se débarrasser des pigeons de manière permanente, car ils se sont adaptés à des conditions stressantes et ont de nombreuses sources de nourriture en milieu urbain. La meilleure façon de lutter contre ces oiseaux est de modifier leur environnement :

- Enlever tout élément permettant aux pigeons de se percher et sceller les crevasses, les ouvertures et les entrées dans les aires élevées afin de décourager l'installation de pigeons, ou installer des dispositifs empêchant que le pigeon puisse se poser.

- Poser des grilles sur les sources d'eau pour les pigeons,

 

            B/ Les conseils aux occupants

- Ne jamais laisser de nourriture à l'extérieur qui pourrait être consommée par les pigeons.

- Garder les poubelles bien fermées. Éliminer régulièrement les ordures.

- Dans le cas d'un toit plat ou d'une corniche, installer des tiges dressées (appelées communément dispositifs anti-perchoirs) ou de la pâte adhésive qui empêcheront les pigeons de se poser et se regrouper.

 

            C/ Réglementation et obligations

                        1. Obligation du propriétaire dans le cadre des rapports locatifs

  • Obligation de délivrer un logement décent (Code civil : Art 1719/ Norme de décences : décret n° 2002-120 du 30 janvier 2002)
  • Obligation de délivrer un logement en bon état de réparation et d’entretenir le logement tout au long du bail (Code civil : 1720)

 

                        2. Réglementation

            Règlement sanitaire départementale (RSD type)

  • Article 33: Les propriétaires et les occupants d'un immeuble sont tenus d'assurer un entretien satisfaisant des bâtiments et de leurs abords et en particulier de mettre en œuvre les mesures préventive et curative de lutte contre l'infestation
  • Articles 124: Jets de nourriture aux animaux; protection contre les animaux errant, sauvages ou redevenus comme tel.
  • Article 124 B: Les propriétaires d'immeubles ou établissements privés, les directeurs d'établissements publics doivent faire obturer ou grillager toutes les ouvertures susceptibles de donner accès aux pigeons ou de permettre une nidification
  • Article 127: Quand au cours de l'enquête épidémiologique menée à l'occasion d'une maladie contagieuse, il est identifié un germe infectieux ayant pour réservoir animal ou le milieu environnant, tel que sol, air, eau..., les autorités sanitaires prennent les mesures propres pour isoler le vecteur en cause et le traiter afin de réduire le germe responsable.

 

V – Pour en savoir plus

Données et informations

 

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