Comprendre les risques sanitaires

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Aide à l'anticipation face à l'incertitude des risques sanitaires avec Risque Sanitaire France


Comprendre les risques d'humidité et de moisissures dans l'habitat

Publié par Michael NGUYEN HUU sur 1 Juin 2015, 12:22pm

Catégories : #risques sanitaires

Photo de moisissures dans l'habitat (source: lpcdn)

Photo de moisissures dans l'habitat (source: lpcdn)

L'humidité, la température, le chauffage et la ventilation sont des facteurs inter-reliés qui doivent être contrôlés pour que le logement ne se dégrade pas. L'aération des logements contribue à l'hygiène de vie des occupants en assurant une bonne évacuation des polluants de l'air (odeur, humidité, produits de combustion...) et préserve le bâti en évitant les désordres dus à une humidité excessive.

 

I - Ce que l'on sait sur les désordres de l'habitat liés à l'humidité

         1. l'humidité

L'humidité excessive est l'une des principales causes de l'habitat dégradé. Une humidité élevée peut résulter d'une infiltration d'eau de l'extérieur, au niveau du plancher, des murs et du toit, ou de fuites de plomberie. Les occupants d'un logement produisent également de l'humidité dans leurs activités quotidiennes comme les bains, la lessive ou la cuisson. Cette humidification est à l’origine de dégradation du bâtiment et de situations dommageables pour la santé des occupants.

 

Définition de l'humidité relative

Ce qu'on appelle généralement l'humidité est en réalité l'humidité relative car la présence de vapeur d'eau dans l'atmosphère est fonction de la température et de la pression de l'air. L'humidité relative est donc la mesure de la quantité de vapeur d'eau présente dans l'air, exprimée en pourcentage de la quantité maximum de vapeur d'eau que l'air peut renfermer à la même température. Ainsi, lorsque l'air à une température donnée contient toute la vapeur d'eau qu'il lui est possible de contenir, il a une humidité relative de 100%. Dès que le taux d'humidité relative atteint 100%, la vapeur d'eau se condense sous forme d’eau liquide. Étant donné que l'air chaud peut contenir davantage de vapeur d'eau que l'air froid, l'humidité relative d'un échantillon d'air variera en fonction des changements de température même si la teneur absolue en vapeur d'eau dans l'air ambiant demeure constante. Par exemple, si l'air ambiant se refroidit, l'humidité relative augmente.

 

Humidité dans les matériaux

La fixation d'eau liquide dans les matériaux est fonction de leur structure physique et notamment de la taille et l’agencement des réseaux capillaires qu’ils abritent. Cette humidité dans le matériau peut être évaluée par un hygromètre.

L’eau liquide contenue dans un capillaire très fin peut difficilement s’en échapper du fait de forces importantes qui la retiennent « prisonnière ». La porosité d’un matériau est la proportion de « vide » présenté par ces réseaux. Pour une même porosité, le comportement du matériau vis-à-vis de l’eau liquide dépend essentiellement de la taille des capillaires :

  • plus les pores sont fins, inférieurs à une fraction de micron, plus l’eau liquide résultant de la condensation a du mal à s’en échapper (cas du ciment, des argiles; de certains bois),
  • plus les pores ont une taille élevée, plus l’eau liquide peut librement circuler et être facilement évacuée lors du séchage (cas des briques, du plâtre, de certains mortiers, de certaines pierres).

 

La diffusion de la vapeur d'eau à travers les matériaux se manifeste dès lors qu’il existe une différence d’humidité relative de part et d’autre des surfaces d’un échantillon de ce matériau (parois d’un mur par exemple). Il s’agit d’un phénomène lent, dépendant de la nature du matériau. Pour une même porosité:

  • la vapeur d’eau traverse difficilement les matériaux à pores fins: la transmission de la vapeur d'eau est très faible en présence de faibles différences d’humidité relative et augmente pour de fortes différences humidité relative,
  • pour les matériaux à pores plus gros, la perméabilité à la vapeur varie peu selon la différence d'humidité relative et reste modérée.

 

            2. les conséquences de l'humidité sur l'homme

Un air trop sec irrite les muqueuses et les yeux, un air trop humide empêche l’évaporation de la sueur à la surface de la peau, phénomène physiologique naturel régulateur de la température du corps. Le taux d'humidité conseillé pour une pièce dont la température est de 20°C est compris entre 40% à 60 %.

 

Les acariens

Les acariens sont des arthropodes minuscules dont la taille est de l’ordre du demi millimètre. Les espèces présentent dans les habitations ont besoin d'un milieu chaud et humide pour se développer. Ils se nourrissent de squames (débris de peau), de fragments de nourriture et de moisissures. Les acariens peuplent les matelas, les sommiers, les coussins, les couvertures, les oreillers, les moquettes, les canapés. L'acarien est connu pour être une des principales causes des maladies allergiques. Les allergènes d'acariens ne sont pas uniquement présents dans leurs déjections mais également, en grandes quantités, sur leurs corps et dans leurs exuvies (peaux perdues après la mue). Les effets sur la santé sont de plusieurs ordres: dermatites (maladie de la peau), rhinites (inflammation des muqueuses de la cavité nasale) ou asthme. Il peut y avoir un risque de réactions allergiques aiguës, tels des gonflements, en cas d'ingestion accidentelle d'acariens par les aliments.

 

Les moisissures

Les moisissures sont des champignons microscopiques qui regroupent des milliers d’espèces. Les moisissures ont besoin de cellulose et d'oxygène pour se développer. Ces champignons produisent des spores qui sont invisibles à l’œil nu et qui peuvent se retrouver en suspension dans l’air. Les moisissures peuvent élaborer des substances chimiques susceptibles  de demeurer à l’intérieur des spores, d’être libérées dans les matériaux qu’elles colonisent ou d’être libérées dans l’air ambiant. Les éléments des moisissures qui sont susceptibles d’entraîner des effets toxiques sont les composés organiques volatils ou COV (responsable de l'odeur caractéristique associée aux moisissures), les mycotoxines et certains éléments constituant les parois cellulaires des moisissures (les glucanes). La présence de moisissure peut entrainer une irritation des yeux, du nez, de la gorge et des réactions allergiques. Enfin, certaines moisissures peuvent être à l’origine d’infections, tel que l’aspergillose invasive.

Les populations à risque sont les personnes souffrant de certains cancers, de problèmes respiratoires, telles que l’asthme et les maladies pulmonaires obstructives chroniques, les nourrissons et les jeunes enfants, les personnes âgées et les personnes immunodéprimées.

 

L'asthme

L’humidité et la moisissure contribuent à l’apparition de l’asthme chez l’enfant ou son exacerbation. L’asthme est un trouble inflammatoire chronique des voies aériennes. L’inflammation chronique est associée à une hyperréactivité bronchique qui mène à des épisodes récurrents de respiration sifflante, d'essoufflement, d’oppression thoracique et la toux, surtout la nuit et tôt le matin. Ces épisodes sont habituellement associés à une obstruction des voies aériennes qui est souvent réversible, soit spontanément, soit par traitement.

 

             3. La ventilation

La ventilation, qu’elle soit réalisée de façon naturelle ou mécanique, est indispensable à l’obtention d’un air ambiant de bonne qualité. Elle vise en particulier à :

- apporter de l’air neuf, afin notamment d’éviter les situations de confinement et permettre le bon fonctionnement des appareils à combustion ;

- évacuer l’air présentant divers polluants ;

- lutter contre l’humidité et les condensations.

 

Un bon système de ventilation comprend:

  • l'entrée permanente d'air neuf venant de l'extérieur dans chaque pièce principale,
  • l'extraction de l'air facile et efficace
  • un mouvement d'air des pièces les moins polluées vers les pièces les plus polluées.

 

Différents modes d’aération et systèmes de ventilation sont présents dans les bâtiments existants, selon le type de bâtiments et l’évolution des réglementations applicables.

Le renouvellement de l’air intérieur peut être assuré, selon les cas, par les défauts d’étanchéité, des grilles de ventilation et l’ouverture des fenêtres (ou portes ou fenêtres de toit) ou par des systèmes de ventilation naturelle ou mécanique contrôlée (VMC) dans les bâtiments plus récents.

 

L'aération par ouverture des fenêtres

L’aération est assurée par pièce par l’ouverture des fenêtres. Courante avant l’entrée en vigueur de l’arrêté du 22/10/1969, l’aération des logements par ouverture des fenêtres reste autorisée dans les bâtiments construits avant cette date, ainsi que dans les bâtiments plus récents situés dans certaines zones climatiques et pour certains types d’habitat. L'aération par ouverture des fenêtre reste une ventilation complémentaire à tout autre ventilation.

 

La ventilation naturelle

La ventilation se fait naturellement par des entrées et sorties d’air spécifiques (grilles et/ou conduits à tirage naturel).

 

La ventilation naturelle assistée

La ventilation naturelle assistée privilégie les forces motrices naturelles pour assurer la ventilation du local. Lorsque les conditions extérieures (température, vitesse du vent) ne permettent pas un tirage suffisant, une assistance mécanique est mise automatiquement en fonctionnement.

 

La ventilation mécanique contrôlée (VMC) simple flux autoréglable par extraction

L’air neuf est admis par des entrées d’air dans les pièces principales des logements (ou les locaux à pollution non spécifique dans les bâtiments à usage autre que d’habitation), puis mis en mouvement par l’action d’un ventilateur (qui peut être installé par exemple en toiture) jusqu’à des bouches d’extraction situées en cuisine, salles d’eau et toilettes des logements (ou dans les locaux dits à pollution spécifique dans les bâtiments à usage autre que d’habitation). L’air doit pouvoir circuler librement entre les pièces où s’effectue l’entrée d’air et les pièces où l’air est repris : aussi est-il nécessaire de prévoir que les portes intérieures soient détalonnées (espace en partie basse) ou équipées de grilles de transfert. Il y a ainsi une mise en dépression des zones à pollution spécifique par extraction de l’air vicié.

 

La ventilation mécanique contrôlée simple flux hygroréglable par extraction

Le principe d’aération est le même que pour le système simple flux autoréglable, mais avec une régulation de débit en fonction de l’hygrométrie ambiante du local. La ventilation est dite hygroréglable de type A lorsqu’elle associe des bouches d’extraction hygroréglables et des entrées d’air autoréglables et de type B lorsqu’elle associe des bouches d’extraction et des entrées d’air toutes deux hygroréglables, la modulation des débits s’effectuant dans ce dernier cas aussi bien en extraction qu’en entrée d’air neuf.

 

Ventilation mécanique contrôlée double flux

Ce type de système prévoit un réseau d’extraction de l’air comme sur une ventilation simple flux, et un réseau destiné à l’insufflation d’air. Une installation double flux comporte donc deux ventilateurs. Dans ce type d’installation, il est possible de mettre en place un système de récupération de chaleur ainsi qu’un dispositif de filtration.

 

         4. La température

La température réglementaire recherchée dans un logement est de 19°C. La température ressentie par le corps humain, dite température opérative, n'est pas la température de l'air mais une moyenne entre la température de l'air et celle des parois qui entourent la personne.

 

Les effets sanitaires des excès de température

Même si le corps humain a de grandes capacités d'adaptation (vasodilatation, sudation, etc.), des atmosphères trop chaudes, trop froides sont des facteurs aggravants pour les maladies respiratoires et cardiovasculaires. Des températures extrêmes peuvent entrainer la mort. Par ailleurs, les températures élevées favorisent les émissions de polluants (composés organiques volatils en particulier) engendrant ainsi une dégradation de la qualité sanitaire des espaces.

Les populations les plus vulnérables sont :

  • les personnes âgées qui ont des capacités d'adaptation plus faibles,
  • les enfants dont l'organisme contrôle moins bien les changements de température.

 

Les basses températures

Les mécanismes physiologiques déclenchés par le froid mettent en jeu les systèmes nerveux, endocrinien, cardiovasculaire et respiratoire. La baisse de la température soudaine entraîne une vasoconstriction ainsi qu’une augmentation du cholestérol, du fibrinogène et de la viscosité sanguine. Le froid provoque de façon directe des crises d’angine de poitrine chez les patients, des crises d’asthmes liés au froid, des gelures ou des engelures et des hypothermies. Par ailleurs, les pathologies favorisées par une exposition chronique au froid sont les infections respiratoires, les accidents vasculaires cérébraux, les maladies endocriniennes et la dépression nerveuse.

 

Les températures élevées

L’exposition d’un individu à une température environnementale élevée peut entraîner des réactions directes de l’organisme en raison d’une réponse inadéquate ou insuffisante des mécanismes de thermorégulation. La chaleur peut provoquer le coup de chaleur qui devient une urgence médicale en l’absence de traitement. Mais aussi, elle peut aggraver une maladie déjà installée ou contribuer à la déclencher (antécédents de maladie cardiovasculaire, respiratoire, neurologique ou rénale).

 

II. Les points de vigilance de l'habitat

         1. l'humidité

La présence d’humidité apparait bien souvent à la suite d’erreurs de conception ou de défauts d’entretien ou lors de réhabilitations (blocage des transferts de vapeur avec l'environnement par des enduits étanches, obturations des ventilations, non-respect de l’équilibre originel de la construction). D’autres facteurs non liés au bâti, comme la sur-occupation ou le mode d’occupation du bâtiment, peuvent également être à l’origine de surproduction de vapeur d’eau. Les manifestations de la dégradations des revêtements par l'humidité excéssive sont:

  • des auréoles (tâches d'humidité) brunes sur les murs ;
  • un plafond humide par endroits ;
  • l'odeur de terre,
  • la peinture qui s'écaille.

 

L'humidité présente dans les bâtiments est issue de différentes sources :

  • les phénomènes de condensation ou phénomènes de pont thermiques
  • les remontées par capillarité ou remontées telluriques,
  • les infiltrations d’eau dans l’habitation.

 

Les condensations

La vapeur d'eau présente dans l'air intérieur est susceptible de se condenser en surface des parois les plus froides (murs, baies vitrées, planchers bas) ou à l'intérieur des matériaux constitutifs de ces parois. Les « ponts thermiques », sont des zones particulièrement propices à la manifestation de la condensation. La condensation temporaire suivie d’un séchage est un mode de fonctionnement normal de tout bâtiment. Les problèmes apparaissent lorsque le phénomène dure et conduit à l'accumulation d'eau liquide.

La condensation dans la masse peut apparaître :

  • en hiver, lorsque la vapeur d'eau migre à travers les murs, de l'intérieur chauffé vers la l’extérieur,
  • en été, dans les parois des locaux rafraichis, lorsque la vapeur d'eau migre à travers les murs, de l'extérieur vers l’intérieur.

 

Les infiltrations dues au manque d'étanchéité

Le manque d'étanchéité à l'eau des différentes composantes du bâtiment est à évaluer pour les conséquences qu'il peut avoir comme cause directe d'humidité dans les locaux et comme cause indirecte dans la mesure où la qualité isolante initiale des matériaux peut s'en trouver altérée.

 

Les différentes situations rencontrées :

  • de fissures dans les murs ;
  • enduits effrités offrant les façades aux pluies battantes qui imprègnent les murs dans leur masse;
  • ardoises ou tuiles manquantes laissant pénétrer l'eau dans les combles et étages inférieurs,
  • accessoires dégradés (descentes d'eaux pluviales, gouttières, chénaux);
  • menuiseries détériorées, laissant pénétrer l'air et l'eau;
  • menuiseries gonflées ou pourries devenues impossibles à ouvrir en raison de peintures dégradées;
  • de problèmes de vieillissement des joints (fenêtres, pierres de façade, baignoires...) ;
  • des problèmes de porosité des matériaux de construction.

 

Les remontées par capillarité

Lorsqu'un bâtiment présente des manifestations d'humidité par capillarité, c'est que ses fondations, ou la base de ses murs à défaut de fondations, se trouvent au contact de l'eau:

  • soit que ces murs aient été fondés dans la nappe phréatique,
  • soit que ceux-ci aient été fondés au-dessus de la nappe mais dans un terrain capillaire lui-même siège d'humidité par capillarité en provenance de la nappe phréatique,
  • soit que ces murs aient été fondés dans un terrain peu perméable ralentissant la vitesse d'infiltration, dans le sol des eaux de pluie et favorisant, de surcroît, leur ruissellement en surface

Les remontées capillaires seront encore plus graves si le sol extérieur, après avoir été exhaussé, a été recouvert d'un matériau étanche empêchant toute évaporation, ou si l'on a procédé au pied de la construction, privant le mur d'ensoleillement et limitant par conséquent l'évaporation.

 

Les dommages liés à l'humidité ascensionnelle ne concernent exclusivement que les niveaux inférieurs des immeubles (caves, sous-sols et rez-de-chaussée). La hauteur des manifestations dépend du débit de l'approvisionnement en eau, mais aussi des caractéristiques des matériaux constitutifs des murs et des facilités d'évaporation offertes par les parois. Dans un bâtiment, les traces d'humidité présentent une hauteur à peu près uniforme dans les différents murs. Une différence peut néammoins être constatée entre les façades ensolleilées et les façades à l'ombre. Les murs ne sont pas le siège unique des remontées capillaires; les planchers anciens des rez-de-chaussée, généralement en contact avec le sol dans les bâtiments anciens, peuvent aussi subir l'agression de l'humidité ascensionnelle.

 

         2. La polution biologique

Les moisissures

Certains signes peuvent alerter sur la présence de moisissures:

  • La décoloration indique la présence de moisissures, mais elle peut aussi être attribuable à d'autres causes. La moisissure peut se présenter sous diverses couleurs: noir, blanc, rouge, orange, jaune, bleu ou violet.
  • Leur présence se manifeste souvent par une odeur de moisi ou de terre, mais les moisissures ne dégagent pas toutes une odeur.

 

Les spores des moisissures peuvent se retrouver dans l'air, sur les surfaces et dans les poussières. Elles sont surtout présentes dans les endroits où l'humidité est élevée et aux endroits où elles trouvent à se « nourrir ». La chaleur et l'humidité favorisent leur prolifération. Dans une habitation, les pièces à risque sont la salle de bain, la cuisine, la cave ou dans toute autre pièce où l'humidité est mal contrôlée. Pour le moment, la détection de moisissure par des prélèvements n'est pas effectuée en routine. L'analyse de matériaux moisis ou d'un échantillon d'air permet d'identifier le type de moisissure qui pourrait s'y trouver. Généralement, il est nécessaire d'effectuer plusieurs échantillons d'air et des prélèvements de moisissures.

 

Les mérules

Les mérules sont des champignons qui infestent le bois notamment dans les  habitations. Elles n'ont pas besoin de beaucoup d'eau pour se développer. Elles sont capables de transporter cette eau au travers des murs grâce aux rizhomorphes (filaments racinaires - seules les mérules en possèdent), ce qui leur permet d'agir plus vite et de façon plus étendue.

Les boiseries attaquées par les mérules deviennent molles. Les dégats occasionnés par la mérule sont divers:

  • la mérule traverse les maçonneries sans les détériorer pour attaquer les boiseries d'une autre pièce;
  • le bois fragilisé continue de pourrir jusqu'à la rupture complète;
  • dans le cas d'un plancher touché, les risques de passer au travers sont réels;
  • dans le cas d'une charpente, le risque d'effondrement complet est possible.

 

Les acariens

La présence de poussière peut indiquer la présence d'acariens. Certains tests permettent d'obtenir sur place une estimation du taux d'acariens sur la poussière recueillie sur le sol ou le matelas.

 

            3. la ventilation

Les défauts de l'habitat ne favorisant pas une bonne circulation d'air dans le logement sont:

  • Absence totale de système d'aération dans les pièces;
  • absence de soupirail en cave;
  • présence de grilles non reliées à l'extérieur;
  • Portes non détalonnées, ne favorisant pas la circulation de l'air;
  • présence de grilles reliées à l'extérieur mais obturées, encrassées;
  • absence de prises d'air dans les pièces principales;
  • encrassement des filtres;
  • lorsque les portes ou les fenêtres sont équipées de prise d'air: présence d'obstacles à la circulation de l'air coté intérieur ou coté extérieur, par l'accumulation de saleté;
  • mauvais fonctionnement du moteur du groupe d'extraction, encrassement de la bouche d'extraction.

 

         4. La température

La température de l'habitat varie beaucoup en fonction de son exposition, de l’importance et des caractéristiques de parois vitrées, de l’isolation thermique des parois opaques, des équipements de chauffage et de leur régulation. De façon plus ou moins variable, les déperditions de chaleur d'une habitation non isolée se font essentiellement par la toiture (environ 30%), mais aussi par les murs, portes, fenêtres et sol.

 

- L'absence d'isolation ou isolation insatisfaisante de l'habitat

- L'absence de chauffage ou un chauffage défectueux ne permet pas d'équilibrer les variations de basses températures.

- La température est trop basse et ne permet pas l'assèchement de l'air ni celui des matériaux poreux (papier, carton, plâtre, isolant) ou semi poreux (bois) présents dans le local;

 

III – Les mesures pour y remédier

            A/ Les mesures d'action

La présence d’humidité et de moisissures dans un bâtiment n’est intrinsèque ni à un climat, ni à un type constructif. C'est donc aux propriétaires, maîtres d’ouvrages et maîtres d’œuvre qu’il appartient d’être vigilants notamment lors des travaux de réhabilitation. Il convient pour cela de respecter le bon fonctionnement du bâti vis-à-vis de l’humidité, d’une part en adaptant les éventuels travaux au mode de fonctionnement particulier du bâtiment et au comportement des occupants, et d’autre part en surveillant et entretenant régulièrement le bâtiment. Dans les conditions “normales” d’occupation, où le clos et le couvert du bâtiment sont assurés, deux facteurs principaux, l’aération et le chauffage, permettent de maîtriser le taux d’humidité.

 

Les mesures d'action à mettre en place sont :

  • traitement de toutes les sources d'humidité;
  • en cas de traces d'infiltrations (auréoles ponctuelles bien localisées, ruissellement) dues à la mauvaise étanchéité de la couverture ou de la façade, la vétusté des ouvrants, des fuites sur canalisations, des dégâts des eaux, il faut rechercher des défauts d'étanchéité et suppression des sources d'infiltrations;
  • en cas de remontées capillaires, différentes solutions peuvent être envisagées: drainage du sol, protection des parties enterrés, imperméabilisation, assèchement des murs humides;
  • assurer une ventilation régulière ;
  • l'ouverture des fenêtres est nécessaire et complémentaire des autres moyens de ventilation;
  • entretenir les ouvertures d'entrée et de sortie d'air, le système de ventilation;
  • Installation d'une isolation ;
  • installer des fenêtres à double vitrage performante thermiquement;
  • réduire au maximum les entrées d'air froid en pourtour des menuiseries réputées isolantes;
  • mettre en place un chauffage adapté, régulier et uniforme.

 

Remarque : Les moyens qui permettent d'avoir une bonne qualité de l'air intérieure sont: la perméabilité naturelle du bâtiment, la ventilation mécanique et l'aération par ouverture des fenêtres. Ces moyens sont complémentaires et ne peuvent pas se substituer l'un à l'autre. C'est à dire que la présence d'une ventilation mécanique contrôlée dans un logement n'implique pas l'absence d'aération naturelle par les fenêtres.

 

Le traitement des moisissures et des champignons

La moisissure réapparaîtra tant que la source d'humidité n'est pas éliminée. S'ils ne sont pas corrigés, les niveaux élevés d'humidité peuvent favoriser la réapparition rapide de la moisissure. L'application de la peinture sur la moisissure ne fait que masquer le problème. La peinture ne détruit pas la moisissure et elle ne l'empêche pas de croître. Les surfaces lavables doivent d'abord être nettoyées, puis asséchées. Le nettoyage de la moisissure par de l'eau de javel est une solution temporaire. Lors du nettoyage, il est nécessaire d'utiliser des moyens de protection (gants, masque) en limitant le plus possible les projections de spores. Il est conseillé de mettre les personnes sensibles (enfants, femmes enceintes, personnes asthmatiques et allergiques) à l'abri.  

 

            B/ Conseils aux occupants

Les occupants on tendance à chauffer d'avantage dans le but de limiter les problèmes d'humidité. Mais la solution consiste à aérer afin de baisser le taux d'hygrométrie et d'assécher l'air qui sera donc plus facile à chauffer.

Les conseils aux occupants sont:

  • prévenir toute source d'humidité et assécher rapidement tout dégât d'eau,
  • adopter des habitudes de vie qui contribuent à réduire l'humidité,
  • porter des éléments de protection (gants et masque) lors du nettoyage,
  • entretenir les systèmes de chauffage et de ventilation,
  • L’éloignement des personnes « à risque » des zones de moisissures (personnes âgées - enfants de moins de 12 mois – personnes greffées, immunodéprimées – malades respiratoires et allergiques chroniques) est indispensable.

 

            C/ Les obligations et la réglementation

                        1. Obligation du propriétaire dans le cadre des rapports locatifs

  • Obligation de délivrer un logement décent (Code civil : Art 1719/ Norme de décences : décret n° 2002-120 du 30 janvier 2002)
  • Obligation de délivrer un logement en bon état de réparation et d’entretenir le logement tout au long du bail (Code civil : 1720)
  • Obligation d'entretenir les conduits de fumée et de ventilation, et appareils de combustion (règlement sanitaire départemental: Conduits de fumée et de ventilation - Appareils à combustion)

«  les appareils de chauffage, de production d'eau chaude ou de cuisine individuels, ainsi que leurs tuyaux de raccordement doivent être, à l'initiative des utilisateurs, et suivant les conditions définies par les clauses locatives, vérifiés, nettoyés et réglés au moins une fois par an et plus souvent si nécessaire en fonction des conditions et de la durée d'utilisation. »

- Obligation de fournir un diagnostic de performance énergétique (DPE) depuis 2007

 

                        2. Obligation du locataire dans le cadre des rapports locatifs

  • Obligation d'entretenir les conduits de fumée et de ventilation, et appareils de combustion (règlement sanitaire départemental: Conduits de fumée et de ventilation - Appareils à combustion)

«  les appareils de chauffage, de production d'eau chaude ou de cuisine individuels, ainsi que leurs tuyaux de raccordement doivent être, à l'initiative des utilisateurs, et suivant les conditions définies par les clauses locatives, vérifiés, nettoyés et réglés au moins une fois par an et plus souvent si nécessaire en fonction des conditions et de la durée d'utilisation. »

  • Ne doit pas entraver le bon fonctionnement de l’entrée d’air et du système d’évacuation vers l’extérieur (CCH : R. 131-35)

 

                      3. Réglementation

L'humidité

  • Décret du 14 juin 1969 – article 7: « Les logements doivent être protégées contre les infiltrations »
  • Règlement Sanitaire Départemental (RSD type):
    • Article 33: Les couvertures, les terrasses, les murs et leurs enduits, fenêtres, vasistas, portes, ne doivent pas donner passage à des infiltrations d'eau.
    • Article 27-2: Les murs ainsi que les sols doivent assurer une protection contre l'humidité.
  • Décret du 6 mars 1987 (application de la loi Méhaignerie)
    • Article 1er F3: Les sols, murs, plafonds des logements ne présentent pas d'infiltration ni de remontée d'eau. Les ouvrants sont étanches à l'eau et en bon état de fonctionnement.
    • Article 1er F4: La couverture, ses accords et ses accessoires sont étanches.

 

L'aération et la ventilation

Le code de la construction et de l’habitation (article R.111-9) prévoit qu’à la construction « les logements doivent bénéficier d’un renouvellement de l’air et d’une évacuation des émanations tels que les taux de pollution de l’air intérieur du local ne constituent aucun danger pour la santé et que puissent être évitées les condensations, sauf de façon passagère ».

 

La première réglementation nationale de l’aération des logements neufs a été instaurée par décret du 22 octobre 1955 et arrêté du 14 novembre 1958. Elle imposait une aération par pièce (par simple ouverture des fenêtres) en cuisines et pièces principales, ainsi qu’une surface minimum de la partie ouvrante des baies, une aération permanente indépendante de l’ouverture des fenêtres (présence d’ouvertures d’entrée et de sortie d’air) étant exigée dans les pièces munies de baies « hermétiques », ou en cas de mono exposition du logement.

 

L’arrêté du 22 octobre 1969 relatif à l’aération des logements a introduit le principe d’aération générale et permanente des logements en saison froide, l’entrée d’air s’effectuant en pièces principales, et l’extraction en pièces de service (cuisine, toilettes, salles d’eau) par conduits à tirage naturel (« ventilation naturelle ») ou par conduits avec extraction mécanique (« ventilation mécanique, dite VMC »). Cet arrêté a de fait interdit en logements neufs la possibilité d’aération par seule ouverture des fenêtres, sauf dans certaines zones climatiques aux conditions hivernales moins rigoureuses.

 

L’arrêté du 24 mars 1982 modifié le 23 octobre 1983, toujours en vigueur, reprenant ce principe, a de surcroît imposé des valeurs minimum de débits extraits par pièce de service et de débit total extrait au niveau du logement, ces débits étant fonction du nombre de pièces principales. Ces exigences sont assorties :

  • d’une possibilité de diminuer le débit requis en cuisine, par un dispositif individuel de réglage par l’occupant (« double débit cuisine »),
  • d’une possibilité de modulation automatique du renouvellement d’air du logement, avec une diminution sensible des valeurs des débits minimum requis.

 

Décret 2002-120 du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent intègre dans son article 2.5 la ventilation dans les conditions de décence du logement: « les dispositifs d'ouverture et de ventilation des logements permettent un renouvellement de l'air adapté aux besoins d'une occupation normale du logement et au fonctionnement des équipements ».

 

Un arrêté spécifique, en date du 17 avril 2009, fixe par ailleurs les exigences d'aération applicables aux logements neufs dans les DOM.

 

- Règlement sanitaire départemental (RSD type): Article 40.1 relatif aux ouvertures et ventilation indique que les pièces principales et les chambres isolées doivent être munies d'ouvertures donnant à l'air libre et présentant une section ouvrante permettant une aération suffisante. Il précise par ailleurs, que les pièces de services de service (cuisines, salle d'eau et cabinets d'aisances), lorsqu'elles sont ventilées séparément, doivent comporter les aménagements suivants en fonction de leur destination:

 a/ Pièce de service possédant un ouvrant donnant sur l'extérieur: ces pièces doivent être équipées d'un orifice d'évacuation d'air vicié en partie haute. En sus, les cuisines doivent posséder une amenée d'air frais en partie basse.

 b/ Pièce de service ne possédant pas d'ouvrant donnant sur l'extérieur: ces pièces doivent être munies d'une amenée d'air frais, soit par gaine spécifique, soit par l'intermédiaire d'une pièce possédant une prise d'air sur l'extérieur. L'évacuation de l'air vicié doit s'effectuer en partie haute, soit par gaine verticale, soit par gaine verticale, soit par gaine horizontale à extraction mécanique conformes à la réglementation en vigueur.

 

En cas de travaux dans l’habitat existant, les exigences réglementaires à appliquer sont celles qui étaient en vigueur au moment de la date de dépôt de la demande du permis de construire. Il est toutefois possible d’appliquer les exigences de réglementations ultérieures plus contraignantes, le principe général étant, en cas de travaux, de ne pas entraîner de dégradation par rapport aux performances antérieures.

 

L'isolation thermique et chauffage

  • Règlement sanitaire départemental (RSD type):
    • Article 41: Toutes dispositions doivent être prises pour qu'un chauffage suffisant puisse être assuré.
    • Article 55 : règles générales relatives aux installations de chauffage, de cuisine et de production d'eau chaude par combustion.
    • Article 56 relatif aux installations thermiques ne comportant pas de combustion.
  • Décret du 10/04/74 (modifiant le Décret du 14/06/69). Ce décret est applicable pour les logements construits après le 1/05/74.
    • Article 1er: les équipements et caractéristiques des bâtiments d'habitation doivent permettre de maintenir au-dessus de 18° la température intérieure résultante au centre des pièces. Cette température doit pouvoir être obtenue moyennant une dépense d'énergie aussi réduite que possible.
  • Décret du 5/04/88 (Applicable pour les logements construits après le 31/12/88): les équipements de chauffage permettent de maintenir à 18°C la température au centre des pièces.
  • Décret du 5 avril 1988: concernant l'isolation, il est obligatoire pour les logements construits après le 31/12/1988 de respecter les normes techniques définies dans le cahier 2242 du CSTB quel que soit le type d'énergie utilisée.
  • Décret du 29/11/2000: Réglementation thermique dite RT 2000 dont l'objectif principal était de minimiser la consommation énergétique.

 

VII – Pour en savoir plus

Données et informations

 

V – Compléments d'informations

            1. L'hygroscopicité

Un matériau donné, poreux et à pores ouverts placés dans un air humide va absorber une certaine quantité d'humidité qui dépend uniquement de l'humidité relative () de l'air et qui lui est proportionnelle. Ainsi, un matériau tout à fait sec placé dans l'air humide voit sa masse augmenter. Un état d'équilibre s'établit après un certain temps.

La teneur en humidité hygroscopique (WH) d'un matériau poreux dans un air à une humidité relative donnée, est la teneur en eau par unité de volume de matériau sec (en kg/m³) qu'il contient à l'équilibre dans cette ambiance.

 

Un matériau hygroscopique est un matériau où la condensation capillaire se forme rapidement (pour des humidités relatives faibles). Ainsi, il résulte qu'un matériau hygroscopique est un matériau avec un pourcentage élevé de pores très étroits (micropores).

 

  1. Le diagnostic de performance énergétique

Le diagnostic de performance énergétique est fourni au locataire par le propriétaire (qu’il s’agisse d’un propriétaire privé, personne physique ou morale, ou d’un propriétaire public). Il est établi aux frais du propriétaire, et doit être fourni dans le dossier de diagnostic technique annexé au contrat de location lors de sa signature ou de son renouvellement. Il est également tenu à la disposition de tout candidat locataire qui en fait la demande. L’obligation de fournir un diagnostic de performance énergétique s’applique à la location d’un logement loué vide ou meublé, à la location saisonnière, à la location d’un logement de fonction ou consentie à un travailleur saisonnier. Elle ne s’applique pas en cas de reconduction tacite du bail, de cession de bail, d’échange de logements, de sous-location et de logements-foyers. En cas de location d’une maison individuelle ou d’un appartement, le bailleur doit faire appel à un diagnostiqueur titulaire d’une certification mais il n’est pas nécessaire qu’il soit titulaire d’une mention pour les DPE à l’immeuble et les bâtiments à usage autres que d’habitation.

Le diagnostic de performance énergétique n’a qu’une valeur informative : l’acquéreur ou le locataire ne peut se prévaloir des informations contenues dans ce diagnostic à l’encontre du vendeur ou du propriétaire bailleur.

Il a pour but d’inciter le propriétaire à améliorer la performance énergétique du bâtiment, mais il n’entraîne pas l’obligation de faire des travaux. Par ailleurs, la consommation estimée par le diagnostiqueur n’est pas une garantie contractuelle. En effet, le DPE indique, suivant les cas, soit la quantité d’énergie effectivement consommée lors des années antérieures (sur la base de factures), soit la consommation d’énergie estimée pour une utilisation standardisée du bâtiment ou du logement. La consommation réelle peut donc différer, par exemple à cause de changements de conditions climatiques ou d’un usage différent de l’usage standardisé.

 

         3. Les moisissures

Principes d’hygiène générale et recommandations pour l’utilisation des détergents et désinfectants du conseil supérieur d'hygiène publique de France

Les méthodes efficaces pour la destruction des moisissures sont la désinfection ou l’incinération des matériaux contaminés. Pour que la désinfection soit efficace, il convient au préalable de nettoyer les surfaces moisies à l’aide d’un produit détergent simple. Ce nettoyage sera effectué en frottant ou en grattant les surfaces pour éliminer le mycélium en profondeur, avec peu d’eau pour éviter tout risque d’humidité résiduelle des matériaux, mais tout en faisant attention au risque de dispersion des spores. Le produit utilisé est un détergent domestique sans particularité.

 

L’eau de Javel (solution d’hypochlorite de sodium) est le produit le plus simple d’utilisation, d’usage courant et peu onéreux. Pour obtenir l’activité fongicide requise : élimination du mycélium et des spores dans des matériaux complexes et en présence de matière organique qui peut interagir avec l’hypochlorite de sodium et diminuer la quantité de chlore disponible, le groupe de travail  propose d’utiliser une solution chlorée titrant à 0,26 % ca en tenant compte de la nécessité d’obtenir une efficacité radicale, en profondeur et rapide tout en facilitant l’étape de préparation par une dilution simple à réaliser : dilution au 1/10ème à partir de la solution prête à l’emploi, soit :un berlingot (250 mL à 9,6 % ca) complété à 10 L par de l’eau froide, ou 500 mL d’une solution prête à l’emploi (2,6 % ca) dans 4,5 L d’eau froide, ou 1 L d’une solution prête à l’emploi (2,6 % ca) dans 9 L d’eau froide.

Il est rappelé également que l’eau de Javel concentrée ne se conserve que trois mois après sa date de fabrication (date notée sur l’emballage). En revanche, l’eau de Javel prête à l’emploi (solution à 2,6 % ca) se conserve de 6 à 12 mois.

 

Mise en garde

- Ne jamais mélanger de l’eau de Javel avec des produits ammoniaqués en raison de dégagements toxiques de trichlorure d’azote et de chloramine,

- Ne jamais mélanger de l’eau de Javel avec des produits acides (produits détartrants par exemple) en raison de dégagements toxiques de chlore gazeux.

Après la désinfection, il est essentiel de bien sécher les matériaux : exposer au vent ou à la chaleur, bien aérer le local pour favoriser le séchage…

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arturo 03/09/2015 16:20

ce qui est certain, c'est que l'application de fongicides sans précaution est très dangereuse (allergies) : La prévention des risques des fongicides : http://www.officiel-prevention.com/protections-collectives-organisation-ergonomie/risque-chimique/detail_dossier_CHSCT.php?rub=38&ssrub=69&dossid=529

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