Comprendre les risques sanitaires

Comprendre les risques sanitaires

Aide à l'anticipation face à l'incertitude des risques sanitaires avec Risque Sanitaire France


Comprendre le risque de la production d’eau chaude sanitaire et de la prolifération de légionelles

Publié par Michael NGUYEN HUU sur 7 Mars 2016, 16:35pm

Catégories : #risques sanitaires

Photo d'une piscine (source: cergypontoise)

Photo d'une piscine (source: cergypontoise)

Source : extraits du livre « Le guide de l’habitat sain », de Suzanne et Pierre Déoux, éditions Medieco

 

L’eau chaude sanitaire est produite soit par chauffage instantané, soit à partir d’un ballon. A la survenue toujours possible de brûlures du troisième degré, s’ajoutent des risques sanitaires différents selon la technique de chauffage de l’eau : dégagement de monoxyde de carbone ou dispersion de légionelles, bactéries dont l’inhalation peut également être fatale.

 

1/ Les étapes de l’eau chaude sanitaire

Dans le logement, les besoins en eau chaude sont intermittents. La durée d’utilisation quotidienne d’eau chaude dans une famille n’est que d’environ une demi-heure à une heure.

 

Sa production

Il existe trois systèmes de production d’eau chaude :

  • Par accumulation

C’est le mode de production le plus courant, utilisant tous les types d’énergie, mais c’est la solution prépondérante avec l’électricité. D’après EDF, 40% des foyers français sont équipés en chauffe-eau électriques dans lesquels une résistance chauffe l’eau, principalement pendant les heures creuses de la tarification. Pour cette raison, la température du ballon de stockage n’est pas homogène. Un phénomène de stratification entraîne la présence simultanée dans le réservoir d’eau chaude, d’eau froide et d’eau tiède dans une zone de mélange. Pour les ballons de 200 litres, en fin de période de chauffe, il n’y a qu’un litre d’eau froide. Ce volume froid, plus important dans les ballons d’installations collectives, peut être de 10 à 20% et risque d’être distribué lors de puisages importants d’eau.

  • Par production instantanée

Ce système de production ne nécessite pas de stockage et utilise toutes les énergies mais particulièrement les combustibles. La température de l’eau chaude est nettement inférieure (environ 45°C) à celle fournie par accumulation (60-65°C).

  • Par semi-accumulation

La production instantanée est couplée à un ballon de stockage pour disposer d’une réserve d’eau chaude lors d’utilisation importantes.

 

Sa distribution

Le circuit de distribution d’eau chaude fait actuellement l’objet d’attentions particulières pour :

  • Eviter toute zone de stagnation d’eau (bras morts) qui favorise le développement des micro-organismes ;
  • Choisir des matériaux peu sensibles à la corrosion, à l’entartrage, à la formation de biofilm (ensemble de micro-organismes adhérant et colonisant les surfaces en contact avec l’eau) ;
  • Assurer une maintenance régulière du réseau.

 

Son puisage

Les robinets, les pommes de douches doivent être régulièrement détartrés pour éviter leur contamination bactérienne.

 

2/ Le risque de brûlure

Une température trop élevée de l’eau chaude sanitaire peut être responsable de brûlures des usagers. En France, 15% des brûlures de l’enfant de moins de 5 ans sont dues à l’eau chaude sanitaire. Chaque année, 300 à 400 enfants sont hospitalisés pour des brûlures survenues presque toujours dans la salle de bains. Jusqu’à 4 ans, le risque chez l’enfant est trois fois plus élevé que pour le reste de la population.

 

Réglementation

L’eau chaude sanitaire ne doit pas dépasser 60°C au point de puisage, c'est-à-dire au robinet et qu’un moyen de réglage doit être à disposition de l’utilisateur. Cette température ne prévient pas le risque de brûlure car, avec un robinet mélangeur, du côté eau chaude, l’eau peut être délivrée à la température de production, soit 65 ou 70°C.

 

Les enjeux

  • Nécessité de ne pas chauffer l’eau au-dessus de 50°C pour éviter les brûlures mais également pour limiter l’entartrage.
  • Nécessité de chauffer l’eau au-dessus de 50°C pour réduire le risque de prolifération microbienne, spécialement des légionelles. Une température inférieure à 60°C dans les réservoirs de stockage est un facteur de multiplication des légionelles.

 

Des solutions existent 

  • La régulation par mélange : dans le ballon de stockage, la production d’eau chaude s’effectue à 65°C. Le mélange d’eau froide peut être ensuite réalisé par un régulateur électronique qui pilote une vanne à 3 voies, soit par un mitigeur thermostatique avec possibilité d’une butée de blocage à 38°C ou 40°C.
  • La régulation par échange de chaleur : la solution des échangeurs à plaques ou tubulaires est plus complexe.
  • Les systèmes anti-brûlures : placés en amont de la douchette ou au robinet, ils stoppent la distribution d’eau lorsque la température dépasse un certain seuil.

 

Les gestes de prévention

Si la température de l’eau distribuée est supérieure à 50°C, ne pas laisser un enfant dans une baignoire ou une douche sans surveillance. La manipulation du robinet d’eau chaude par l’enfant est possible.

 

3/ Les légionelles

 

Leur milieu naturel

Les légionelles vivent dans les eaux douces de surface : cours d’eau, lacs. A partir de ces réservoirs naturels, elles colonisent, à la faveur de conditions favorables, certains milieux hydriques artificiels : réseaux d’eau chaude sanitaire, réseaux de refroidissement utilisés en climatisation ou en froid industriel. Les légionelles s’abritent dans des amibes dans lesquelles elles survivent et se développent avant d’en être expulsées.

 

Les facteurs de développement

Le développement de ces bactéries est favorisé par certaines conditions.

  • La température de l’eau est le facteur déterminant :
    • Les légionnelles peuvent survivre pendant près d’un an entre 5 à 24°C
    • Leur température de prolifération se situe entre 20 et 45C avec un optimum vers 35°C
    • Elles sont détruites en 20 min à 55°C et en deux minutes à 60°C.
  • La stagnation de l’eau est un autre paramètre important : un faible débit, un arrêt prolongé des équipements, l’existence de bras morts.
  • La corrosion et l’entartrage sont sources de nutriments pour les bactéries : tartre, boues, rouille, algues et matières organiques diverses.

 

Leur mise en évidence

  • Dans l’eau, elle est effectuée selon une technique normalisée de mise en culture sur milieu spécial. Le résultat est exprimé en unité formant colonie par litre d’eau ; UFC/L équivalent à un nombre de légionelles par litre.
  • Dans l’air : actuellement, il n’y a pas de méthode d’analyse satisfaisante.

 

4/ La légionellose

Sur les 43 espèces de légionelles actuellement connues, plus de 20 sont pathogènes pour l’homme. Cependant, 80% des légionelloses sont dues à Legionella pneumophila sérogroupe 1.

 

Les conditions de contamination humaine

  • Le passage des légionnelles dans l’air est possible lorsque l’eau est pulvérisée ou impactée sur des surfaces ou lorsque l’air bouillonne dans l’eau. Le risque existe lors de la production de microgouttelettes d’eau de taille inférieure à 5µm qui peuvent transporter les légionelles jusqu’aux alvéoles pulmonaires.
  • Les sources de production de ces aérosols sont les tours aéroréfrigérantes des systèmes de climatisation, les douches, les bains à remous ou à jets, les humidificateurs, les nébulisateurs, les brumisations, les soins thermaux, les fontaines décoratives.
  • Des incertitudes persistent sur la quantité nécessaire de bactéries pour provoquer une infection et sur le temps d’exposition :
    • Pour l’eau chaude sanitaire : en dessous de 1 000 UFC/L, le risque de légionellose semble très faible pour les personnes à immunité normale ;
    • Pour les tours aéroréfrigérantes : des concentrations de 100 000 à 1 000 000 UFC/L dans l’eau de ces tours ont été corrélées à des légionelloses.
  • Pas de contamination démontrée par ingestion d’eau ou par contact cutanéo-muqueux.
  • Pas de transmission inter-humaine observée.
  • L’infection n’est pas immunisante ; il n’y a pas de vaccin contre cette maladie.

 

Les manifestations de l’infection

Cette bactérie a été individualisée pour la première fois, en 1976, à l’occasion de pneumonies aigües présentées par des vétérans de l’Amercan Legion, contaminés par le système de climatisation d’un hôtel. Elle a reçu le nom de ses victimes dont plus d’une trentaine décédèrent.

L’infection par les légionelles se traduit par deux types de maladies :

  • La fièvre de Pontiac

C’est la forme la plus bénigne, se traduisant par un syndrome pseudo-grippal caractérisé par une forte fièvre, des frissons, des douleurs musculaires, des maux de tête, des vertiges. Ce n’est pas une pneumonie mais il peut y avoir de la toux. Cette forme passe souvent inaperçue en raison de sa ressemblance avec d’autres maladies banales. Elle évolue spontanément vers la guérison. Pour cette raison, son incidence est mal connue.

  • La maladie des légionnaires

C’est la forme la plus grave des légionelloses qui peut se manifester par la triade : pneumonie grave, diarrhée, confusion mentale. L’incubation est silencieuse pendant 2 à 10 jours. Elle est en moyenne de 5 à 6 jours. Le diagnostic est confirmé par le laboratoire : recherche de légionelles dans les sécrétions bronchiques, recherches d’anticorps dans le sang, d’antigènes dans les urines par bandelette urinaire. La détection par amplification génomique (PCR) peut permettre de préciser la souche lors des enquêtes de santé publique. Le traitement antibiotique est efficace s’il est adapté et prescrit précocement. Malgré cela, le taux de mortalité reste de 10 à 20%.

 

Les facteurs de risque

  • Le risque de contracter une légionellose est principalement associé à une susceptibilité individuelle : toute personne fragilisée tels que les sujets âgés, les insuffisants respiratoires, les patients à haut risque infectieux (les immunodéficients), les voyageurs déstabilisés par les changements de mode de vie
  • Le tabac et l’alcool
  • L’âge : l’incidence moyenne est vers 55 ans, maximale pour les 70-79 ans
  • Le sexe masculin est plus atteint : 2,5 hommes pour 1 femme
  • Un tiers des cas surviennent cependant chez des sujets n’ayant aucun facteur de risque particulier
  • Des travailleurs sont susceptibles d’être exposés bien que peu de données soient actuellement disponibles sur les contaminations professionnelles. Ce sont les plombiers, lors d’essais d’écoulement d’eau chaude, les agents d’entretien, de rénovation ou de nettoyage des locaux et des bâtiments, lors de l’utilisation des prommes de douche à des fins de rinçage, les personnes intervenant sur les tours aéro-réfrigérantes.

 

Les lieux de séjour à risque

  • Hôpital
  • Hôtel et camping
  • Maison de retraite, lieu de travail, loisirs

 

Les données épidémiologiques

La légionellose est une maladie à déclaration obligatoire depuis 1987. Le nombre de cas déclarés n’était que de cinquante par an jusqu’au renforcement de la surveillance épidémiologique en 1997. On estime cependant que seulement 30% des légionelloses sont déclarées. Beaucoup de cas ne sont pas diagnostiqués (forme bénigne, maladie débutante guérie par l’antibiotique adéquat, légionelles non recherchées). Il y a une variation saisonnière de cette maladie avec une plus forte contamination en été.

 

5/ Les points critiques des réseaux d’eau chaude sanitaire

Les réseaux collectifs avec production centralisée d’eau chaude sont très fréquemment colonisés. En région parisienne, des enquêtes ont montré que 70% des équipements collectifs contenaient des légionelles. Selon le conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France, les réseaux d’ECS à risque sont ceux des bâtiments d’habitation, de bureaux ou recevant du public ayant des installations collectives de production et de distribution d’eau chaude et comportant des douches et des douchettes. L’utilisation normale d’un robinet produit très peu d’aérosols et présente peu de risque.

En revanche, il y a un manque de données concernant les réseaux individuels dont la contamination, selon les études varieraient d e6 à 37%.

 

Les ballons de production

Leur contamination est plus fréquente :

  • Si la température est inférieure à 60°C, surtout au-dessous de 50°C,
  • Dans les parties basses où la température est plus favorable à la colonisation,
  • Dans les ballons horizontaux où la zone mal chauffée est plus importante,
  • Dans les ballons de plus de 5 ans en raison des dépôts de tartre et de sédiments par défaut d’entretien.

 

Le réseau de distribution

Le risque de développement de légionelles augmente :

  • Avec le linéaire de canalisations,
  • S’il existe des zones de stagnation de l’eau,
  • Dans les circuits d’eau chaude en boucle avec une température inférieure à 50°C,
  • Sur certains matériaux tels que PVC-C, polybutylène, polypropylène, polyéthylène réticulé, élastomères alors que la contamination est moindre avec le cuivre, les caoutchoucs contenant du thiuram,
  • Lorsque l’installation d’eau n’est pas utilisée de manière régulière : le premier jet d’eau risque de contenir de grandes quantités de légionelles,
  • Après des travaux de plomberie, provoquant le détachement de biofilms.

 

6/ Prévention du risque légionelle dans les réseaux d’eau chaude sanitaire

Il est d’abord indispensable d’éliminer les conditions favorables à la survie et au développement des légionelles. Ensuite, il faut limiter leur diffusion sous forme d’aérosols.

 

Limite de concentration de légionelles dans l’eau chaude sanitaire

Le risque d’acquisition d’une légionellose est faible pour des teneurs en Legionella pneumophila inférieures à 1 000 UFC/ Litre d’eau chaude. Cette concentration est proposée comme niveau cible. Lorsque le niveau d’action de 1 000 UFC/L est atteint, une intervention technique doit supprimer l’exposition : interdiction des usages à risque (douches, bains à remous, etc.), mise en place de moyens curatifs immédiats (choc de produits de désinfection, choc thermique).

 

Eviter les défauts de conception

  • Eviter le surdimensionnement des ballons d’eau chaude : plus le volume du ballon correspondra à la quantité d’eau utilisée chaque jour, moins les légionelles auront le temps de proliférer ;
  • Le point bas du ballon d’eau chaude doit être muni d’une vanne de purge ;
  • Le préchauffage d’un réservoir de stockage d’eau chaude par un système de récupération d’énergie doit prendre en compte le risque lié aux légionelles ;
  • Un retour de boucle pour l’eau chaude sanitaire est conseillé en prévoyant des boucles courtes ;
  • Limiter les zones de stagnation : bras morts et tuyaux borgnes ;
  • Le circuit de distribution doit éviter au maximum une chute de température dans la plage favorable au développement des légionelles. Il est souhaitable de maintenir une température supérieure à 50°C en permanence en tous points du réseau. Eviter une trop grande proximité des réseaux d’eau chaude et d’eau froide. Une élévation de température de l’eau froide favorise le développement des légionelles ;
  • Choisir les matériaux adéquats qui ne favorisent pas la formation du biofilm et qui permettent la désinfection thermique et chimique : cuivre, acier inoxydable, ce dernier est plus adapté aux eaux corrosives et agressives.

 

Eviter les défauts d’entretien

L’entretien doit être rigoureux et suivi dans un carnet sanitaire. Il commence par une bonne connaissance des réseaux avec des plans tenus à jour et des informations sur les matériaux composant ces réseaux. Il est en effet important de savoir si l’hyperchloration et le choc thermique sont possibles.

  • Entretien annuel du réseau d’eau chaude sanitaire : vidange, curage et nettoyage du réseau avec des produits chimiques agréés. Des filtres à sédiment à l’entrée du réseau de distribution de l’eau diminuent la quantité de boues. Les ballons en acier inoxydable résistent mieux à la corrosion que ceux en acier émaillé.
  • Entretien, au minimum annuel, des brise-jets de robinet, des pommes de douche, avec une attention particulière pour celles fonctionnant avec un mélange air-eau (nébulisation) dans le but d’économiser de l’eau. Pour cela, il est conseillé de déposer les éléments de robinetterie, de les détartrer avec une solution acide (par ex. acide sulfamique, compatible avec la plupart des matériaux) et de les désinfecter dans une solution contenant au moins 50 mg de chlore libre par litre d’eau froide pendant au moins 30 minutes. (Diluer 13 ml d’eau de javel à 12° chlorométrique dans 10 litres d’eau).
  • Utilisation de chaque douche au moins une fois par semaine ; si utilisation épisodique, laisser couler l’eau pendant 2 minutes à plein régime. La prévention sanitaire ne peut, dans ce cas, se concilier avec les économies d’eau.
  • Remplacement des joints, filtres de robinet, pommes et flexibles de douches si l’usure le nécessite.
  • Désinfection des adoucisseurs.

Dans les bâtiments à fonctionnement saisonnier, avant la réouverture, il doit être procéder à un nettoyage complet des réservoirs et des éléments de robinetterie suivi d’un écoulement prolongé à tous les points d’usage.

 

Température de l’eau de 60°C

  • Le maintien d’une température élevée dans les ballons empêche la prolifération des légionelles. Il est, en effet, souhaitable de tuer les bactéries avant leur introduction dans le réseau d’eau chaude sanitaire. Cependant, si l’eau est dure ou moyennement dure, l’entartrage devient important avec une température supérieure à 60°C. Les chauffe-eaux avec une résistance stéatite sont moins sensibles à l’entartrage. Les recommandations ministérielles préconisent une montée en température à 60°C une fois par jour dans les réservoirs de stockage. Si le chauffage de l’eau est électrique, cette opération peut être programmée aux heures tarifaires avantageuses.
  • La température dans le réseau doit être supérieure à 50°C en permanence et en tous points du réseau. Pour conserver cette température, il est proposé un bouclage du circuit d’eau chaude sanitaire reliant les points d’utilisation pour assurer un débit permanent dans l’ensemble du réseau et éviter l a baisse de température de l’eau dans les alimentations des points de puisage. En l’absence de soutirage, elles deviennent des bras morts.  La suppression de la stagnation de l’eau chaude peut être assurée par une robinetterie à trois voies (arrivée d’eau froide, arrivée d’eau chaude et recyclage eau chaude). De plus, pour prévenir le réchauffage de l’eau froide et le développement de bactéries, ces robinetteries suppriment les ponts thermiques de l’embase. Si le réseau d’eau chaude n’est pas bouclé, le maintien  de la température de l’eau peut être assuré par un cordon chauffant électrique placé autour de la canalisation d’eau chaude.

L’installation de mitigeurs voire limiteurs de température au niveau des douches doit éviter les brûlures. La robinetterie doit permettre la coupure d’arrivée d’eau chaude en l’absence de débit d’eau froide.

 

Désinfection préventive

Une désinfection préventive peut être réalisée tous les mois sous forme de traitement choc. Le réseau doit disposer de points d’injection de chlore. Par contre, il est conseillé d’éviter autant que possible l’utilisation de désinfectants en continu dans de l’eau chaude sanitaire. La maîtrise de la température de l’est est à privilégier.

 

Gestes pour les personnes à risque

Les douches utilisées par des personnes à risque dans certains établissements, en particulier, hospitaliers, peuvent être sécurisées par des filtres bactériens changés périodiquement. Pour les personnes fragiles, les bains seront préférés aux douches, la production d’eau chaude instantanée privilégiée par rapport aux ballons de stockage.

 

7/ Désinfection des réseaux

La désinfection des réseaux nécessite une parfaite compétence. Le CSTB a lancé une certification CSTBat Service « Désinfection des réseaux » pour garantir une bonne gestion des circuits de distribution d’eau chaude sanitaire. Cette désinfection concerne les réservoirs, les ballons de stockage, le circuit de distribution et les éléments de robinetterie. On a coutume de dire que l’on ne peut désinfecter que ce qui est propre. Le nettoyage est indispensable avant toute opération de désinfection.

Le nettoyage doit ôter les dépôts de carbonate de calcium et d’hydroxyde de fer et retirer le biofilm. Il est essentiellement chimique avec des produits autorisés constitués d’un acide, de réducteurs et d’un inhibiteur de corrosion. Ce traitement doit être compatible avec les matériaux du réseau.

Deux méthodes de désinfection sont principalement employées, mais elles comportent divers risques, en particulier, de perforation. Ces actions curatives ne peuvent être qu’exceptionnelles et de courte durée. Seules les mesures préventives évitent la recolonisation des réseaux par les légionelles.

 

Le choc chloré

Une hyperchloration est réalisée pendant plusieurs heures suivie d’une vidange et d’un rinçage soigneux pour éliminer toute trace de la solution désinfectante. Néanmoins, ce type de traitement a une efficacité limitée sur les légionelles situées sous le biofilm ou dans les dépôts de corrosion. Il peut être nécessaire de répéter ce traitement plusieurs fois pour obtenir un bon résultat.

 

Le choc thermique

Il consiste à faire circuler de l’eau à 70°C pendant 30 minutes dans l’ensemble du réseau, de la production jusqu’à tous les points de puisage. Ce traitement présente une bonne efficacité en profondeur mais n’a pas de caractère rémanent. Cependant, certains matériaux ne supportent pas les températures élevées (acier galvanisé) et toutes les installations ne permettent pas d’obtenir une température de 70°C aux points les plus éloignés du réseau.

 

8/ Surveillance de la température et de la concentration des légionelles dans l’eau

 

Stratégie de surveillance

Une stratégie de surveillance doit être mise en place dans le but d'évaluer le bon état de la qualité de l’eau distribuée aux points d’usage dans l’établissement. Le code de la santé publique fait obligation aux personnes responsables de la distribution d’eau de surveiller la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (articles R. 1321-2, R. 1321-23 et R. 1321-25 du code de la santé publique). Cette surveillance inclut notamment :

- Un examen régulier des installations de production et de distribution ;

- Un programme de tests ou d’analyses effectués sur des points de production et d’usage déterminés en fonction des risque identifiés que peuvent présenter les installations ;

- La tenue d’un carnet sanitaire recueillant l’ensemble des informations collectées à ce titre pour chaque installation. L’ensemble des carnets sanitaires est rassemblé dans un fichier sanitaire tenu à jour par le responsable de l’établissement.

Le choix des points de contrôle et la périodicité des prélèvements ne peuvent être définis une fois pour toutes. Ils dépendent en effet des résultats analytiques observés, de l’usage qui est fait des installations, de l’exposition et des facteurs de risque des personnes résidant dans l’établissement, ainsi que des difficultés éventuellement rencontrées pour traiter les épisodes de contamination du réseau.

La stratégie d’échantillonnage, en vue de l’analyse de légionelles, doit être adaptée à l’objectif poursuivi : diagnostic du réseau, mise en évidence de dysfonctionnements, connaissance des expositions, etc.

La fréquence de surveillance ne pourra être inférieure à un prélèvement annuel pour recherche des Legionella pneumophila. Elle devra être pratiquée, selon la norme NF T90-431, sur chaque réseau de distribution d’eau chaude sanitaire, au niveau des points suivants :

- Au point de mise en distribution (à défaut, le point d’usage le plus près du ballon) ;

- Les points d’usage les plus défavorisés : point où la perte de charge est la plus importante (1 ou 2 échantillons) ;

- 2 ou 3 points d’usage représentatifs ;

- Sur le retour de la boucle la plus éloignée.

 

Les prélèvements

Le prélèvement devra être systématiquement accompagné d’une mesure de la température de l’eau dont le résultat devra être mentionné sur le bordereau d’envoi de l’échantillon. Ces prélèvements devront être réalisés par une personne formée aux techniques de prélèvements et les conditions de transport et de stockage d’échantillon prévues par la norme NF T90-431 devront impérativement être respectées.

Pour les prélèvements effectués aux points d’usage lors des prélèvements de routine, il est recommandé de :

- Faire les prélèvements à un moment de la journée où les installations sont exploitées dans des conditions normales, par exemple en milieu de journée ;

- Choisir des points d’usage couramment utilisés ;

- Réaliser le prélèvement sur le premier litre d’eau obtenu (« premier jet »).

 

Les résultats

Les résultats des analyses de légionelles dans l’eau chaude sanitaire peuvent être influencés par de nombreux facteurs, notamment par le moment choisi pour effectuer les prélèvements :

- Le résultat de l’analyse d’un prélèvement d’eau réalisé quelques jours après un choc chloré ou thermique est uniquement représentatif de l’efficacité ponctuelle de la procédure de désinfection. La recolonisation d’un réseau peut intervenir dans les 3 à 4 semaines suivant le traitement ;

- L’heure de l’échantillonnage au point de puisage est aussi un facteur déterminant : le matin avant soutirage d’eau, les résultats obtenus correspondent à la stagnation de la nuit alors qu’en milieu de matinée, ils correspondent à un tirage abondant. Les concentrations varient de même selon que le prélèvement est réalisé au premier jet ou après écoulement de l’eau.

Dans le cadre de l’autosurveillance de la qualité de l’eau qui incombe au responsable de l’établissement, il est vivement recommandé de s’adresser aux trois catégories de laboratoires ci-après :

- Laboratoires agréés par le ministre chargé de la santé pour le contrôle sanitaire de la qualité des eaux minérales naturelles ;

- Laboratoires agréés par le ministre chargé de la santé pour le contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine qui réalisent les analyses de légionelles ;

- Laboratoires accrédités par le COFRAC pour le paramètre légionelles ;

 

Dans tous les cas, si l’établissement ne s’adresse pas à l’une des catégories de laboratoires décrite ci-dessus, il est fortement conseillé au gestionnaire de l'établissement de s’assurer que le laboratoire répond aux exigences minimales suivantes : le laboratoire utilise la norme NF T90-431, il participe à des réseaux d’intercalibration conformes à la norme ISO 43 et dispose d’une expérience significative dans le domaine des analyses de la qualité des eaux.

 

9/ La réglementation

 

Réglementation européenne

Décision 2014/395/UE de la Commission du 24 juin 2014 relative à la mise sur le marché de produits biocides contenant du cuivre, en vue d'une utilisation essentielle (ndlr : utilisation pour lutter contre la légionelle et les autres organismes nuisibles dans l'eau des piscines privées)

 

Code de la santé publique

  • Article L. 1321-1
  • Article L. 1321-4
  • Article R. 1321-1
  • Article R. 1321-2
  • Article R. 1321-23
  • Article R. 1321-46

 

Décrets

  • Décret n° 2004-1331 du 1er décembre 2004 modifiant la nomenclature des installations classées (ndlr : création de la rubrique 2921)

 

Arrêtés

  • Arrêté du 11 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 17 avril 2009 définissant les caractéristiques thermiques minimales des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion, l'arrêté du 17 avril 2009 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion et l'arrêté du 17 avril 2009 relatif à l'aération des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion
  • Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
  • Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
  • Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire
  • Arrêté du 17 avril 2009 définissant les caractéristiques thermiques minimales des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion (modifié par arrêté du 11 janvier 2016)
  • Arrêté du 22 juin 2006 modifiant l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation (ndlr : concerne les TAR)
  • Arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou locaux recevant du public
  • Arrêté du 19 juin 2000 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1937 modifié relatif au contrôle des sources d'eaux minérales
  • Arrêté du 28 octobre 1993 modifiant l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
  • Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou locaux recevant du public (modifié par l'arrêté du 30 novembre 2005)
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